JORF n°236 du 9 octobre 1996

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 19 septembre 1996, M. le colonel Brochet de Vaugrineuse (Tanguy) est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986 relatif à la création et à l'organisation de l'Ecole nationale d'équitation, pour la durée du mandat restant à courir, en remplacement de M. le colonel Lafontaine (Yves), représentant le ministre de la défense.


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Version 1

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 19 septembre 1996, M. le colonel Brochet de Vaugrineuse (Tanguy) est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986 relatif à la création et à l'organisation de l'Ecole nationale d'équitation, pour la durée du mandat restant à courir, en remplacement de M. le colonel Lafontaine (Yves), représentant le ministre de la défense.