Caisse Organic Loire
(6 sièges)
Secteur Loire
Liste U.P.M. (Union professionnelle et mutualiste) : deux administrateurs cotisants et un administrateur retraité.
......................................................
administrateur retraité.
Les sièges attribués à chacune des listes mentionnées ci-dessus sont pourvus parmi les administrateurs en fonction à la date d'effet du présent arrêté, en tenant compte de l'ordre de présentation des candidats sur la liste lors des élections du 9 décembre 1991.
Les dispositions du présent arrêté prennent effet au 1er janvier 1997.
1 version