JORF n°225 du 28 septembre 1994

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 19 septembre 1994, les arrêtés du 2 février 1994 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques sont modifiés comme suit:
<< M. Loyrette (Henri), conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée d'Orsay, est nommé à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre titulaire de la 3e section, en remplacement de Mme Cachin (Françoise), appelée à d'autres fonctions.
<< M. Lagneau (Jean-François), architecte en chef des monuments historiques, est nommé à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre suppléant de M. Perrot (Alain-Charles) à la 2e sous-section de la 1re section, en remplacement de M. Mouton (Benjamin), appelé à d'autres fonctions. >>


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 19 septembre 1994, les arrêtés du 2 février 1994 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques sont modifiés comme suit:

<< M. Loyrette (Henri), conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée d'Orsay, est nommé à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre titulaire de la 3e section, en remplacement de Mme Cachin (Françoise), appelée à d'autres fonctions.

<< M. Lagneau (Jean-François), architecte en chef des monuments historiques, est nommé à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre suppléant de M. Perrot (Alain-Charles) à la 2e sous-section de la 1re section, en remplacement de M. Mouton (Benjamin), appelé à d'autres fonctions. >>