JORF n°253 du 31 octobre 1990

Lettre c

Conserver le terme: &lt;<nitrocellulose 25="" 100="" à="" p.="" au="" moins="" d'eau="">&gt;. Supprimer tout le reste du texte de la lettre c figurant dans la colonne &lt;<matières>&gt; et la ligne correspondant au groupe 11301 a.
Remplacer le texte supprimé dans la colonne &lt;<matières>&gt; par le texte suivant:
&lt;<nitrocellulose 25="" 100="" fortement="" nitrée="" (telle="" que="" le="" fulmicoton),="" c'est-à-dire="" dont="" taux="" d'azote="" est="" supérieur="" à="" 12,6="" p.="" 100,="" bien="" stabilisée="" et="" contenant="" en="" outre="" au="" moins="" d'eau;="" nitrocellulose="" faiblement="" coton-collodion),="" ne="" dépassant="" pas="" d'eau.="">&gt;</matières></matières>


Historique des versions

Version 1

Lettre c

Conserver le terme: <<Nitrocellulose à 25 p. 100 au moins d'eau>>. Supprimer tout le reste du texte de la lettre c figurant dans la colonne <<Matières>> et la ligne correspondant au groupe 11301 a.

Remplacer le texte supprimé dans la colonne <<Matières>> par le texte suivant:

<<Nitrocellulose fortement nitrée (telle que le fulmicoton), c'est-à-dire dont le taux d'azote est supérieur à 12,6 p. 100, bien stabilisée et contenant en outre au moins 25 p. 100 d'eau; nitrocellulose faiblement nitrée (telle que le coton-collodion), c'est-à-dire à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100, bien stabilisée et contenant en outre au moins 25 p. 100 d'eau.>>