Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Itinéraires autorisés à la circulation et mise à jour de la liste
Résumé Les routes où l'on peut circuler sont listées dans un document, et ce document peut être mis à jour sur demande.
Les itinéraires autorisés à la circulation sont listés à l'annexe 2.
Cette liste est mise à jour, le cas échéant, sur demande d'un des gestionnaires routiers concernés auprès de la directrice générale des infrastructures, des transports et des mobilités.
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