Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 octobre 2016, M. DUCOS (Pierre, Olivier, Jean) est nommé notaire à la résidence de Brassac (Tarn), en remplacement de M. MARQUES (Christian, Henri, Maurice), atteint par la limite d'âge.
Arrêté du 19 octobre 2016
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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 octobre 2016, M. DUCOS (Pierre, Olivier, Jean) est nommé notaire à la résidence de Brassac (Tarn), en remplacement de M. MARQUES (Christian, Henri, Maurice), atteint par la limite d'âge.