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Arrêté du 19 octobre 2016

modifiant l'arrêté du 9 mars 2016 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des effectifs dans deux bureaux

Résumé. Un arrêté modifie la liste des personnels dans deux bureaux en supprimant un poste et en ajoutant un autre.

Le directeur des ressources humaines,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2013-727 du 12 août 2013 (Organisation des directions dans les ministères sociaux) portant création, organisation et attributions d'un secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales ;

Vu le décret du 16 octobre 2013 (Nomination de Joël Blondel comme directeur des ressources humaines) portant nomination du directeur des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales ;

Vu l'arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2016 (Délégation de signature dans les ministères) modifié portant délégation de signature (direction des ressources humaines),

Arrête :

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Modification des effectifs dans deux bureaux administratifs

Résumé. Un arrêté modifie la liste des personnels dans deux bureaux différents en supprimant un poste et en ajoutant un autre.

Le I de l'article 2 de l'arrêté du 9 mars 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° A la rubrique « Bureau des personnels de la jeunesse et des sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés : », les mots : « Mme Maria Foucault, technicienne de recherche et de formation de classe normale, adjointe au chef de section ; » sont supprimés ;
2° A la rubrique « Bureau des personnels administratifs de catégorie A : », après le troisième alinéa, sont ajoutés les mots : « M. Anthony Borraz, secrétaire administratif de classe normale, adjoint à la cheffe de section ; ».

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Modification de la liste des personnels

Résumé. Un arrêté modifie la liste des personnels dans deux bureaux différents.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 octobre 2016.

J. Blondel

Arrêté du 19 octobre 2016
Article 1
Article 2