JORF n°250 du 27 octobre 2001

A N N E X E

PREMIERE PARTIE

(2 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 250 du 27/10/2001 page 16955 à 16956

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DEUXIEME PARTIE

(10 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 250 du 27/10/2001 page 16955 à 16956

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Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

TROISIEME PARTIE

(1 radiation)

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication au Journal officiel :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 250 du 27/10/2001 page 16955 à 16956

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Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIERE PARTIE

(2 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 250 du 27/10/2001 page 16955 à 16956

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DEUXIEME PARTIE

(10 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 250 du 27/10/2001 page 16955 à 16956

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Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

TROISIEME PARTIE

(1 radiation)

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication au Journal officiel :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 250 du 27/10/2001 page 16955 à 16956

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