A N N E X E I

LISTE DES TITRES ET DIPLOMES NATIONAUX

DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Certificat de capacité en droit.
Diplôme d'accès aux études universitaires.
Diplôme universitaire de technologie.
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques.
Diplôme d'études universitaires générales.
Diplôme d'études universitaires professionnalisées.
Diplôme national de technologie spécialisé.
Licence.
Maîtrise.
Titre d'ingénieur-maître.
Diplôme d'études supérieures spécialisées.
Diplôme d'études approfondies.
Diplôme de recherche technologique.

A N N E X E I I

MODELES DE DIPLOMES

A. - Diplômes nationaux des premier et deuxième cycles, D.E.S.S., D.E.A.,
D.R.T.
B. - Diplôme universitaire de technologie, diplôme national de technologie spécialisé.
C. - Titres et diplômes nationaux délivrés au titre des instituts universitaires professionnalisés.

REPUBLIQUE FRANCAISE

Nom du ministère

Nom de l'établissement habilité

NOM DU DIPLOME

Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes

nationaux de l'enseignement supérieur;

......................................................
......................................................
dénomination nationale);

Vu les pièces justificatives produites par (Mme ou M.) NOM Prénom,

......................................................
.......... (nom du diplôme);

Vu les procès-verbaux du jury attestant que l'intéressé(e) a satisfait

au contrôle des connaissances et des aptitudes (et au stage) prévu(s) par les textes réglementaires,

Nom du diplôme (suivi de sa dénomination nationale) .......... mention

......................................................
universitaire ......

......................................................

Le président,