JORF n°0269 du 21 novembre 2014

Article 2

Article 2

En 2014, les opérations à subventionner et les montants attribués aux collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunale qui réalisent les investissements et les dépenses de fonctionnement non pérennes correspondants sont les suivants :

- bibliothèque municipale Mériadeck de Bordeaux : 346 750 euros (conservation des fonds patrimoniaux, 2e tranche de crédits) ;
- bibliothèque municipale de Brest : 2 500 000 euros (restructuration, 2e tranche de crédits) ;
- bibliothèque de l'agglomération de Caen la mer : 3 500 000 euros (construction, 2e tranche de crédits).
- bibliothèque municipale de Carpentras : 1 400 000 euros (restructuration, 2e tranche de crédits) ;
- bibliothèque de la communauté d'agglomération du Grand Angoulême : 444 240 euros (mobilier) ;
- bibliothèque municipale de Le Havre : 664 199 euros (restructuration, 3e tranche de crédits) et 300 000 euros (mobilier, 2e tranche de crédits) ;
- bibliothèque de la communauté d'agglomération de Cambrai : 1 000 000 euros (restructuration, 1re tranche de crédits) ;
- bibliothèque numérique de référence de Lyon : 463 678 euros (2e tranche de crédits) ;
- bibliothèque numérique de référence d'Orléans : 102 347 euros (5e tranche de crédits) ;
- bibliothèque numérique de référence de Rennes Métropole : 90 000 euros (3e tranche de crédits) ;
- bibliothèque numérique de référence de Roubaix : 1 252 000 euros (3e tranche de crédits).


Historique des versions

Version 1

En 2014, les opérations à subventionner et les montants attribués aux collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunale qui réalisent les investissements et les dépenses de fonctionnement non pérennes correspondants sont les suivants :

- bibliothèque municipale Mériadeck de Bordeaux : 346 750 euros (conservation des fonds patrimoniaux, 2e tranche de crédits) ;

- bibliothèque municipale de Brest : 2 500 000 euros (restructuration, 2e tranche de crédits) ;

- bibliothèque de l'agglomération de Caen la mer : 3 500 000 euros (construction, 2e tranche de crédits).

- bibliothèque municipale de Carpentras : 1 400 000 euros (restructuration, 2e tranche de crédits) ;

- bibliothèque de la communauté d'agglomération du Grand Angoulême : 444 240 euros (mobilier) ;

- bibliothèque municipale de Le Havre : 664 199 euros (restructuration, 3e tranche de crédits) et 300 000 euros (mobilier, 2e tranche de crédits) ;

- bibliothèque de la communauté d'agglomération de Cambrai : 1 000 000 euros (restructuration, 1re tranche de crédits) ;

- bibliothèque numérique de référence de Lyon : 463 678 euros (2e tranche de crédits) ;

- bibliothèque numérique de référence d'Orléans : 102 347 euros (5e tranche de crédits) ;

- bibliothèque numérique de référence de Rennes Métropole : 90 000 euros (3e tranche de crédits) ;

- bibliothèque numérique de référence de Roubaix : 1 252 000 euros (3e tranche de crédits).