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Arrêté du 19 mars 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orale » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé

Résumé. Un arrêté autorise une femme à exercer comme médecin spécialisé en chirurgie orale en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4131-1-1 (Exercice de la profession de médecin pour les ressortissants européens) ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 5 mars 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour un médecin spécialisé

Résumé. Une femme est autorisée à exercer comme médecin spécialisé en chirurgie orale en France.

En application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique (Exercice de la profession de médecin pour les ressortissants européens), est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orale » la personne dont le nom suit :
Mme GIGOT (Mélanie, Cécile, Victoire, Simone Marie - Josèphe), née le 21 février 1992 à Vichy (France).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 19 mars 2026
Article 1
Article 2