JORF n°0069 du 21 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Mars 2026
- Origine inconnue
Un arrêté interdit les déplacements des supporters du LOSC entre le Nord et Marseille le 22 mars 2026.
Le déplacement des supporters du Lille OSC entre le Nord et Marseille est interdit le 22 mars 2026.
Les supporters du Lille OSC ne peuvent pas voyager entre le Nord et Marseille le 22 mars 2026 pour éviter des troubles.