Section 1 : Exigences relatives aux caractéristiques techniques des équipements compris dans l'infrastructure ferroviaire autres que les installations de signalisation et les dispositifs de contrôle-commande

Section 2 : Exigences relatives aux caractéristiques techniques des installations de signalisation et des dispositifs de contrôle-commande

Section 3 : Exigences relatives à l'entretien et à la maintenance de l'infrastructure ferroviaire

Section 1 : Exigences relatives aux caractéristiques techniques du matériel roulant

Section 2 : Exigences relatives à la maintenance du matériel roulant