Arrêté du 19 mars 2012

TITRE IV : EXIGENCES RELATIVES À L'INFRASTRUCTURE FERROVIAIRE ET AUX MATÉRIELS ROULANTS

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité pour les trains

Résumé. Les trains doivent suivre des règles de sécurité précises pour leurs signaux et commandes.

En vigueur depuis le jeudi 29 mars 2012

TITRE IV : EXIGENCES RELATIVES À L'INFRASTRUCTURE FERROVIAIRE ET AUX MATÉRIELS ROULANTS
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Exigences complémentaires et spécifiques à l'infrastructure ferroviaire
Chapitre III : Exigences complémentaires et spécifiques aux matériels roulants