Article 1
Il est mis fin, à compter du 1er mars 2010, aux fonctions de M. Patrice CHAMPION, conseiller spécial chargé de la prospective.
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JORF n°0067 du 20 mars 2010
Article 1
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Version 1
Il est mis fin, à compter du 1er mars 2010, aux fonctions de M. Patrice CHAMPION, conseiller spécial chargé de la prospective.