Arrêté du 19 mars 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Haute-Normandie

Atelier Duchêne, Bossière et Augustin Normand :

Ecrire respectivement :

« - Ateliers et chantiers du Havre Duchêne, Bossière et Augustin Normand : de 1965 à 1969.

- Ateliers et chantiers du Havre : 1970.

- Société nouvelle des ateliers et chantiers du Havre (SNACH) : de 1971 à 1996. »

Lassarat Peintures :

Au lieu de : « Thepot », lire : « Thépot ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Haute-Normandie

Atelier Duchêne, Bossière et Augustin Normand :

Ecrire respectivement :

« - Ateliers et chantiers du Havre Duchêne, Bossière et Augustin Normand : de 1965 à 1969.

- Ateliers et chantiers du Havre : 1970.

- Société nouvelle des ateliers et chantiers du Havre (SNACH) : de 1971 à 1996. »

Lassarat Peintures :

Au lieu de : « Thepot », lire : « Thépot ».

Historique des versions

Source : Légifrance