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Arrêté du 19 mars 2001

JORF n°75 du 29 mars 2001

A N N E X E

PREMIERE PARTIE

(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

355 071-2 Calcium GNR 1 000 mg, comprimés effervescents (B/30) (laboratoires GNR-pharma).

353 974-5 Mobic 15 mg/1,5 ml (méloxicam), solution injectable, 1,5 ml en ampoule (B/3) (laboratoires Boehringer Ingelheim France).

354 733-1 Octim 150 microgrammes/dose (acétate de desmopressine trihydraté), solution pour pulvérisation nasale, 2,5 ml (25 doses) en flacon pulvérisateur (laboratoires Ferring SA).

DEUXIEME PARTIE

(11 renouvellements d'inscription)

Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

A compter du 6 mai 2001

345 438-0 Allopurinol Merck 100 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Merck Génériques).

345 439-7 Allopurinol Merck 200 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Merck Génériques).

345 440-5 Allopurinol Merck 300 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Merck Génériques).

344 253-7 Captirex 12,5 mg (captopril), comprimés sécables Gé (B/30) (laboratoires Irex).

344 254-3 Captirex 25 mg (captopril), comprimés sécables Gé (B/30) (laboratoires Irex).

344 256-6 Captirex 50 mg (captopril), comprimés sécables Gé (B/30) (laboratoires Irex).

345 434-5 Paracétamol RPG 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires Biogalénique).

351 355-6 Paracétamol RPG 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (laboratoires Biogalénique).

345 429-1 Paracétamol RPG 500 mg, gélules (B/16) (laboratoires Biogalénique).

350 666-8 Paracétamol RPG 500 mg, poudre pour solution buvable en sachets-doses (B/12) (laboratoires Biogalénique).

A compter du 16 mai 2001

345 444-0 Amiodarone Merck 200 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Merck Génériques).

TROISIEME PARTIE

(5 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 75 du 29/03/2001 page 4890 à 4891

=============================================

Les spécialités pharmaceutiques précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

1 version

Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIERE PARTIE

(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

355 071-2 Calcium GNR 1 000 mg, comprimés effervescents (B/30) (laboratoires GNR-pharma).

353 974-5 Mobic 15 mg/1,5 ml (méloxicam), solution injectable, 1,5 ml en ampoule (B/3) (laboratoires Boehringer Ingelheim France).

354 733-1 Octim 150 microgrammes/dose (acétate de desmopressine trihydraté), solution pour pulvérisation nasale, 2,5 ml (25 doses) en flacon pulvérisateur (laboratoires Ferring SA).

DEUXIEME PARTIE

(11 renouvellements d'inscription)

Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

A compter du 6 mai 2001

345 438-0 Allopurinol Merck 100 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Merck Génériques).

345 439-7 Allopurinol Merck 200 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Merck Génériques).

345 440-5 Allopurinol Merck 300 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Merck Génériques).

344 253-7 Captirex 12,5 mg (captopril), comprimés sécables Gé (B/30) (laboratoires Irex).

344 254-3 Captirex 25 mg (captopril), comprimés sécables Gé (B/30) (laboratoires Irex).

344 256-6 Captirex 50 mg (captopril), comprimés sécables Gé (B/30) (laboratoires Irex).

345 434-5 Paracétamol RPG 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires Biogalénique).

351 355-6 Paracétamol RPG 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (laboratoires Biogalénique).

345 429-1 Paracétamol RPG 500 mg, gélules (B/16) (laboratoires Biogalénique).

350 666-8 Paracétamol RPG 500 mg, poudre pour solution buvable en sachets-doses (B/12) (laboratoires Biogalénique).

A compter du 16 mai 2001

345 444-0 Amiodarone Merck 200 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Merck Génériques).

TROISIEME PARTIE

(5 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 75 du 29/03/2001 page 4890 à 4891

=============================================

Les spécialités pharmaceutiques précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.