Arrêté du 19 mars 1999

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - Les titres et diplômes énumérés ci-dessous sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.

Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 73 du 27/03/1999 page 4577 à 4580

=============================================

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - Les titres et diplômes énumérés ci-dessous sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.

Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 73 du 27/03/1999 page 4577 à 4580

=============================================

Historique des versions

Source : Légifrance