Art. 3. - Est modifié comme suit l'arrêté du 28 mai 1996 susvisé (espèce maïs) :

- dans son article 3 : ajouter la variété Frankor. Cette variété est réinscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996 ;

- dans son article 5 : supprimer la mention de la variété Frankor.