JORF n°87 du 12 avril 1996

Art. 10. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0087 du 12/04/96 Page 5657 a 5660
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :
5 juin 1990 (art. 2 pour les variétés Amélie et Tonic) ;
19 août 1992 (art. 2 pour la variété Kid) ;
30 juin 1995 (art. 2 pour la variété Helena).

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Version 1

Art. 10. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0087 du 12/04/96 Page 5657 a 5660

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :

5 juin 1990 (art. 2 pour les variétés Amélie et Tonic) ;

19 août 1992 (art. 2 pour la variété Kid) ;

30 juin 1995 (art. 2 pour la variété Helena).