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Arrêté du 19 mars 1990

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JORF n°87 du 12 avril 1990

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent arrêté, le périmètre de ce permis d'exploitation est constitué par les arcs de méridiens et de parallèles joignant successivement les sommets définis ci-après par leurs coordonnées géographiques, le méridien origine étant celui de Paris:
A

1,64 gr E 54,13 gr N

B

1,68 gr E 54,13 gr N

C

1,68 gr E 54,09 gr N

D

1,64 gr E 54,09 gr N

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Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent arrêté, le périmètre de ce permis d'exploitation est constitué par les arcs de méridiens et de parallèles joignant successivement les sommets définis ci-après par leurs coordonnées géographiques, le méridien origine étant celui de Paris:

A

1,64 gr E 54,13 gr N

B

1,68 gr E 54,13 gr N

C

1,68 gr E 54,09 gr N

D

1,64 gr E 54,09 gr N