Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour implants articulaires de hanche
Résumé. Deux nouveaux numéros sont ajoutés dans l’annexe du décret du 2 mars 2005 afin d’identifier les prothèses de hanche.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 | 3108100, 3181315 | Implants articulaires de hanche |