Arrêté du 19 mai 2000

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Art. 9. - La direction de la nature et des paysages, outre le bureau des affaires générales, comprend :

A. - La sous-direction des espaces naturels ;

B. - La sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages ;

C. - La sous-direction des sites et paysages.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 9. - La direction de la nature et des paysages, outre le bureau des affaires générales, comprend :

A. - La sous-direction des espaces naturels ;

B. - La sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages ;

C. - La sous-direction des sites et paysages.

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