JORF n°119 du 24 mai 1998

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 19 mai 1998, sont nommées membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous :

1o Membres titulaires :

MM. Aupy (André), Le Métayer (Jean) et Keller (Jacques), conseillers d'enseignement technologique, en qualité d'employeurs ;

MM. Bagrel (Claude), Henry (Serge) et Sauzeau (Jean-Michel), conseillers d'enseignement technologique, en qualité de salariés.

2o Membres suppléants :

MM. Cambournac (Hugues) et Ducrest (Marcel), conseillers d'enseignement technologique, en qualité d'employeurs ;

Mme Pinson (Marie-Dominique), MM. Guichard (Christian) et Honig (Max), conseillers d'enseignement technologique, en qualité de salariés.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 19 mai 1998, sont nommées membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous :

1o Membres titulaires :

MM. Aupy (André), Le Métayer (Jean) et Keller (Jacques), conseillers d'enseignement technologique, en qualité d'employeurs ;

MM. Bagrel (Claude), Henry (Serge) et Sauzeau (Jean-Michel), conseillers d'enseignement technologique, en qualité de salariés.

2o Membres suppléants :

MM. Cambournac (Hugues) et Ducrest (Marcel), conseillers d'enseignement technologique, en qualité d'employeurs ;

Mme Pinson (Marie-Dominique), MM. Guichard (Christian) et Honig (Max), conseillers d'enseignement technologique, en qualité de salariés.