JORF n°119 du 24 mai 1998

Arrêté du 19 mai 1998

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 19 mai 1998, sont nommées membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous :

1o Membres titulaires :

MM. Aupy (André), Le Métayer (Jean) et Keller (Jacques), conseillers d'enseignement technologique, en qualité d'employeurs ;

MM. Bagrel (Claude), Henry (Serge) et Sauzeau (Jean-Michel), conseillers d'enseignement technologique, en qualité de salariés.

2o Membres suppléants :

MM. Cambournac (Hugues) et Ducrest (Marcel), conseillers d'enseignement technologique, en qualité d'employeurs ;

Mme Pinson (Marie-Dominique), MM. Guichard (Christian) et Honig (Max), conseillers d'enseignement technologique, en qualité de salariés.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS:

TITULAIRES: MM. AUPY ANDRE,LE METAYER JEAN,KELLER JACQUES,BAGREL CLAUDE,HENRY SERGE ET SAUZEAU JEAN-MICHEL;

SUPPLEANTS: MM. CAMBOURNAC HUGUES,DUCREST MARCEL; MME. PINSON MARIE-DOMINIQUE; MM. GUICHARD CHRISTIAN ET HONIG MAX.