Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 12 juillet 2007 · Abrogé le 31 août 2026
La liste des unités d'enseignement constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
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Arrêté du 19 juin 2007
La liste des unités d'enseignement constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 12 juillet 2007 · Abrogé le 31 août 2026
La liste des unités d'enseignement constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
cite
Abrogé depuis le lundi 31 août 2026
Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1
En vigueur du jeudi 12 juillet 2007 au dimanche 30 août 2026
Source : Légifrance
Art. 1
Arrêté du 7 août 2025
Arrêté 2007-06-19 annexe V