Arrêté du 19 juin 2007

Article 5

Abrogation à venir31 août 2026

Créé le 12 juillet 2007 · Sera abrogé le 31 août 2026

En formation scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art " décor architectural ", option " arts du verre et du cristal ", sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2007-06-19 annexe IV

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 31 août 2026

Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1

En vigueur du jeudi 12 juillet 2007 au dimanche 30 août 2026