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Arrêté du 19 juin 2007

Article 5

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Article 5

En formation scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art " décor architectural ", option " arts du verre et du cristal ", sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 12 juillet 2007 · Abrogé le 31 août 2026

En formation scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art " décor architectural ", option " arts du verre et du cristal ", sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

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cite  Arrêté 2007-06-19 annexe IV

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En vigueur du jeudi 12 juillet 2007 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance