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Arrêté du 19 juin 2007

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Le référentiel de certification figure en annexe II au présent arrêté.

La formation sanctionnée par le diplôme des métiers d'art "décor architectural" , option "arts du verre et du cristal", comporte des stages en entreprise dont l'organisation et les finalités sont fixées en annexe III au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 12 juillet 2007 · Abrogé le 31 août 2026

Le référentiel de certification figure en annexe II au présent arrêté.

La formation sanctionnée par le diplôme des métiers d'art "décor architectural" , option "arts du verre et du cristal", comporte des stages en entreprise dont l'organisation et les finalités sont fixées en annexe III au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 2007-06-19 annexe II, annexe III

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En vigueur du jeudi 12 juillet 2007 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance