JORF n°157 du 9 juillet 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 juin 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Industrie
Industries chimiques

Suppléant : M. Pierre Miquel, en remplacement de M. Bernard Gleize.

Industries diverses

Suppléant : M. Jean-Paul Mouzon, en remplacement de M. Pierre Miquel.

Industries PME-PMI

Titulaire : M. Bernard Gleize, en remplacement de M. Jean-Paul Mouzon.

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Victor Bastuck, en remplacement de M. Jacques Nicoud.
Suppléant : M. Gérard Juge, en remplacement de M. Pierre Granjon.
Titulaire : M. Bruno Bolognesi, en remplacement de M. Maurice Nuninger.

Représentants des régions
Languedoc-Roussillon

Suppléant : M. Christian Eymard, en remplacement de M. Max Roustan.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Suppléant : M. Roger Bouvier, en remplacement de M. René Barras.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 juin 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Industrie

Industries chimiques

Suppléant : M. Pierre Miquel, en remplacement de M. Bernard Gleize.

Industries diverses

Suppléant : M. Jean-Paul Mouzon, en remplacement de M. Pierre Miquel.

Industries PME-PMI

Titulaire : M. Bernard Gleize, en remplacement de M. Jean-Paul Mouzon.

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Victor Bastuck, en remplacement de M. Jacques Nicoud.

Suppléant : M. Gérard Juge, en remplacement de M. Pierre Granjon.

Titulaire : M. Bruno Bolognesi, en remplacement de M. Maurice Nuninger.

Représentants des régions

Languedoc-Roussillon

Suppléant : M. Christian Eymard, en remplacement de M. Max Roustan.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Suppléant : M. Roger Bouvier, en remplacement de M. René Barras.