JORF n°159 du 11 juillet 1998

Arrêté du 19 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

Suppléants :

M. Iriarte (Richard), en remplacement de M. Brunet (Pierre) ;

M. Laly (Jean-Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).

Au titre des distributeurs d'eau

Titulaire : M. Ermenault (Jean-Pierre), en remplacement de M. Massoulie (Pierre).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS:

AU TITRE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE: SUPPLEANTS: MM. IRIARTE RICHARD ET LALY JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. BRUNET PIERRE ET SYLVESTRE (LUCIEN);

AU TITRE DES DISTRIBUTEURS D'EAU: TITULAIRE: M. ERMENAULT JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. MASSOULIE PIERRE.