JORF n°159 du 11 juillet 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

Suppléants :

M. Iriarte (Richard), en remplacement de M. Brunet (Pierre) ;

M. Laly (Jean-Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

Suppléants :

M. Iriarte (Richard), en remplacement de M. Brunet (Pierre) ;

M. Laly (Jean-Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).