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Arrêté du 19 juin 1989

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Article 3

Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé21 août 2008

Créé le 29 juin 1989 · Abrogé le 21 août 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application d'un arrêté par le directeur des hôpitaux

Résumé. Le directeur des hôpitaux doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 29 juin 1989 au mercredi 20 août 2008

Source : Légifrance