Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du Cahier des Charges pour l'Expérimentation des Structures Libérales Légères (SLL)
Résumé Un nouveau règlement pour aider les patients cardiaques remplace l'ancien.
Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 11 février 2020.
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