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Arrêté du 19 juillet 2023

modifiant l'arrêté du 31 octobre 2001 définissant les fonctions qui ne sont pas principalement d'enseignement et de recherche prévues aux articles 40 et 56 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des fonctions non enseignantes dans les universités

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des fonctions non enseignantes dans les universités et demande sa publication officielle.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 40 et 56 ;

Vu l'arrêté du 31 octobre 2001 modifié définissant les fonctions qui ne sont pas principalement d'enseignement et de recherche prévues aux articles 40 et 56 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,

Arrête :

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Modification de la liste des fonctions non principalement d'enseignement et de recherche

Résumé. La liste des fonctions non principalement d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 octobre 2001Art. 1 → Version 6
- Arrêté du 31 octobre 2001
Art. 1

En vigueur depuis le 1 septembre 2023

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Responsabilité de l'exécution

Résumé. Le directeur général des ressources humaines doit publier cet arrêté au Journal officiel.

Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juillet 2023.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines,

B. Melmoux-Eude

En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2023

Arrêté du 19 juillet 2023
Article 1
Article 2