JORF n°0173 du 28 juillet 2023

Arrêté du 19 juillet 2023

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2020 modifié relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre ;

Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 30 juin 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'articles dans un arrêté antérieur

Résumé Un arrêté a été modifié pour adapter trois de ses articles aux nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2020 > > Art. 10, Art. 13, Art. 18 > >

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3 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général des patrimoines et de l'architecture

Résumé Le directeur général doit appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur général des patrimoines et de l'architecture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 19 juillet 2023.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des patrimoines et de l'architecture,

J.-F. Hebert