Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modalités d'organisation des élections au CEREMA
Résumé L'arrêté dit comment choisir et remplacer les représentants du personnel au CEREMA.
Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation des élections des représentants titulaires et suppléants du personnel au conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) conformément aux dispositions de l'article 5-3 du décret du 27 décembre 2013 susvisé, ainsi que les modalités de remplacement de ces représentants.
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