Arrêté du 19 juillet 2002

Article 8

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Article 8

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément aux arrêtés du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « architecture intérieure » et du brevet de technicien supérieur « plasticien de l'environnement architectural » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions des arrêtés du 3 septembre 1997 précités et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté conformément à l'article 17 du décret du 9 mai 1995 susvisé et à compter de la date d'obtention de ce résultat.

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Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément aux arrêtés du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « architecture intérieure » et du brevet de technicien supérieur « plasticien de l'environnement architectural » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions des arrêtés du 3 septembre 1997 précités et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté conformément à l'article 17 du décret du 9 mai 1995 susvisé et à compter de la date d'obtention de ce résultat.

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