JORF n°172 du 25 juillet 2002

Article 4

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° A l'article 8 (Chef d'état-major de l'armée de terre), l'alinéa suivant est supprimé : « En cas d'absence ou d'empêchement du général d'armée Yves Crène, M. le général Jean-Claude Malbec reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;
2° Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Alain Mark, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Christian Guerlavais, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication. » ;
b) Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Patrick Giaume. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Christian Girard. » ;
3° Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) :
a) Au A (Armée de terre), au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire général Jean-Pierre Géhin, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Albert Bonnenfant, directeur. » (à compter du 1er août 2002) ;
b) Au A (Armée de terre), au V (Direction centrale des télécommunications et de l'informatique), tableau :
- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean Nouaux, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Alain Mark, directeur. » ;
- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Didier Ponroy, sous-direction ressources. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Alain Poncet, sous-direction ressources. » ;
- à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Gérard Viallet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Pierre Quesne, directeur adjoint. » ;
c) Au C (Armée de l'air), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation et à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le colonel Philippe Thiébaut », lire : « M. le général Philippe Thiébaut ».

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Version 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° A l'article 8 (Chef d'état-major de l'armée de terre), l'alinéa suivant est supprimé : « En cas d'absence ou d'empêchement du général d'armée Yves Crène, M. le général Jean-Claude Malbec reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;

2° Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Alain Mark, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Christian Guerlavais, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication. » ;

b) Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Patrick Giaume. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Christian Girard. » ;

3° Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) :

a) Au A (Armée de terre), au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire général Jean-Pierre Géhin, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Albert Bonnenfant, directeur. » (à compter du 1er août 2002) ;

b) Au A (Armée de terre), au V (Direction centrale des télécommunications et de l'informatique), tableau :

- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean Nouaux, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Alain Mark, directeur. » ;

- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Didier Ponroy, sous-direction ressources. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Alain Poncet, sous-direction ressources. » ;

- à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Gérard Viallet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Pierre Quesne, directeur adjoint. » ;

c) Au C (Armée de l'air), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation et à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le colonel Philippe Thiébaut », lire : « M. le général Philippe Thiébaut ».