L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Lyonel Gouédard, chef du service de la recherche et des études amont ». est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jacques Bongrand, chef du service de la recherche et des études amont. » ;
b) A la colonne Suppléants :
- l'alinéa : « M. l'ingénieur général Bernard Besson. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Patrick Auroy. » ;
- face à la délégation consentie au chef du service de la recherche et des études amont, il est inséré un deuxième alinéa ainsi rédigé : « M. l'ingénieur en chef François Goutorbe. » ;
c) A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. Goutorbe, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Pour les actes visés au paragraphe II (C). » ;
2° Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Bongrand, sous-direction des programmes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Michel Vergne, sous-direction des programmes. » ;
b) A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. Denis Plane, directeur, les deux alinéas suivants : « M. l'ingénieur général Jacques Bongrand. » et « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Bongrand. » sont remplacés par les deux alinéas suivants : « M. l'ingénieur général Michel Vergne. » et « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Vergne. » ;
3° Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Marie Decore, sous-direction des orientations, du budget et du contrôle de gestion. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jérôme Lauvaux, sous-direction des orientations, du budget et du contrôle de gestion. » ;
4° Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jérôme Lauvaux, sous-direction de la comptabilité et des finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Jacques Pessey, sous-direction de la comptabilité et des finances. » ;
b) A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Daniel Reydellet, directeur, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Pierre Deguest. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Yves de Longueville. » (à compter du 1er août 2002) ;
5° Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Jacques Sandeau, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jacques Sandeau, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » ;
b) A la colonne Suppléants, les mots : « M. l'ingénieur en chef Jacques Sandeau » sont remplacés par les mots suivants : « M. l'ingénieur général Jacques Sandeau ».