JORF n°196 du 23 août 1996

Art. 2. - Les dispositions relatives aux techniciens de la recherche sont remplacées, dans le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 20 novembre 1985 susvisé, par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0196 du 23/08/96 Page 12682
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Version 1

Art. 2. - Les dispositions relatives aux techniciens de la recherche sont remplacées, dans le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 20 novembre 1985 susvisé, par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0196 du 23/08/96 Page 12682

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