Par arrêté du ministre délégué aux relations avec le Sénat, chargé des rapatriés, en date du 19 juillet 1994, sont désignés pour une durée de trois ans, en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants,
suivants:
Alpes-Maritimes
M. Cataldo (Hubert).
M. Jourdan (Jean-Louis).
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Aude
M. Baysset (Henri).
M. Font (Marcel).
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Cher
M. Guerbois (Paul).
M. Schumacher (Jean-Pierre).
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Creuse
M. Guerbois (Paul).
M. Schumacher (Jean-Pierre).
1 version
Hauts-de-Seine
M. Monot (Jean-Yves).
M. Yvorra (Jean).
1 version
Hérault
M. Algudo (Alain).
M. Amoros (Vincent).
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Loir-et-Cher
Mme Bouthors (Jeanne).
M. Chamboulive (Pierre).
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Lot
M. de La Raitrie (Robert).
M. Vignolo (Ernest).
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Paris
M. Nouvion (Philippe).
M. Hayat (Albert).
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Pyrénées-Atlantiques
M. Laine (Albert).
M. Lavallée (Pierre).
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Pyrénées-Orientales
M. Torro (Luc).
M. Ros (Vincent).
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Tarn
M. Bousbacher (Alfred).
M. Lasserre (Maurice).
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Var
M. Segondy (Edouard).
M. Turner (Richard).
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Vaucluse
M. Serouin (Henri).
M. Couret (François).
L'arrêté du 16 juin 1994 portant désignation des délégués représentant les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés est modifié ainsi qu'il suit, en ce qui concerne les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud:
Au lieu de << Delamare (André) >>, lire << Delamare (Edmond) >>.
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DESIGNATION DE DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR UNE DUREE DE 3 ANS.