JORF n°171 du 26 juillet 1990

Art. 1er. - Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 16 mars 1989 susvisé, les termes: &lt;<les aliments="" simples,="" les="" complets="" et="" complémentaires="">&gt; sont remplacés par les termes: &lt;<les matières="" premières="" (ingrédients),="" les="" aliments="" simples,="" complets="" et="" complémentaires="">&gt;.


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Version 1

Art. 1er. - Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 16 mars 1989 susvisé, les termes: <<les aliments simples, les aliments complets et les aliments complémentaires>> sont remplacés par les termes: <<les matières premières (ingrédients), les aliments simples, les aliments complets et les aliments complémentaires>>.