Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des quotas de pêche par département
Résumé. L'arrêté modifie les quotas de pêche pour les départements français entre 2016 et 2019.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 septembre 2016Art.
- Arrêté du 8 septembre 2016Art. null