JORF n°0019 du 23 janvier 2010

Arrêté du 19 janvier 2010

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles R. 6152-1 à R. 6152-99 ;

Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, et notamment son titre III, chapitre II ;

Vu l'arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles des candidats de nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux concours mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 ;

Vu l'arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 1993 modifié fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l'équivalence ou à la dispense de certains diplômes requis pour le recrutement des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2009 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature,

Arrêtent :

Article 1

La liste des emplois vacants de maître de conférences des universités-praticien hospitalier figurant en annexe I à l'arrêté du 21 décembre 2009 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Biochimie et biologie moléculaire

Supprimer : « Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes, hôpital Lapeyronie, CHU de Montpellier : 441 MCPH 9999, type de concours : 1 »,
Ajouter : « Centre hospitalier et universitaire de Lille : 441 MCPH 1021 : type de concours : 1 ».

Biologie cellulaire (type mixte : biologique)

Ajouter : « Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes, hôpital Lapeyronie, CHU de Montpellier : 443 MCPH 9999, type de concours : 1 ».

Génétique (type mixte : biologique)

Au lieu de : « Centre hospitalier et universitaire de Brest, hôpital Morvan (SV) : 474 MCPH 0162, type de concours : 1 »,
Lire : « Centre hospitalier et universitaire de Brest, hôpital Morvan (SV) : 474 MCPH 0162, type de concours : 2 ».

Dermato-vénéréologie

Supprimer : « Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), hôpital Saint-Louis : 503 MCPH 1004, type de concours : 1 ».

Chirurgie infantile

Au lieu : « Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), hôpital Robert Debré : 542 MCPH 2007 : type de concours : 2, »
Lire : « Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), hôpital Robert Debré : 542 MCPH 2007 : type de concours : 1 ».
(Le reste sans changement.)

Article 2

L'annexe II à l'arrêté du 21 décembre 2009 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

|DISCIPLINE
offerte|DISCIPLINE HOSPITALIÈRE
lorsqu'elle diffère
de la discipline universitaire|NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS| | | | |------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------|-----------------|------|-----| | | | Type 1 |Type 1
et 2|Type 2|Total| | Biologie cellulaire : | | | | | | | Au lieu de | | 3 | | 1 | 4 | | Lire | | 4 | | 1 | 5 | | Génétique : | | | | | | | Au lieu de | | 3 | | | 3 | | Lire | | 2 | | 1 | 3 | | Dermato-vénéréologie : | | | | | | | Au lieu de | | 2 | | | 2 | | Lire | | 1 | | | 1 | | Chirurgie infantile : | | | | | | | Au lieu de | | 3 | | 1 | 4 | | Lire | | 4 | | | 4 | | Total | | | | | | | Au lieu de | | 115 | 2 | 4 | 124 | | Lire | | 115 | 2 | 7 | 124 |

(Le reste sans changement.)

Article 3

Les délais mentionnés aux articles 3 et 7 de l'arrêté du 21 décembre 2009 sont reportés au 8 février 2010, à minuit (le cachet de la poste faisant foi).

Article 4

La directrice générale des ressources humaines et la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 janvier 2010.

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins :

La sous-directrice des ressources humaines

du système de santé,

E. Quillet

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du recrutement

et de la gestion des carrières,

C. Mesclon