Article 1
Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit en annexe au II (Autres directions et services), B (Services de l'armée de terre [direction centrale du commissariat de l'armée de terre]).
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JORF n°31 du 5 février 2006
Article 1
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Version 1
Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit en annexe au II (Autres directions et services), B (Services de l'armée de terre [direction centrale du commissariat de l'armée de terre]).