JORF n°23 du 27 janvier 2001

Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure des sciences commerciales d'Angers est modifié conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté (1).


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Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure des sciences commerciales d'Angers est modifié conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté (1).