JORF n°22 du 27 janvier 1998

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 janvier 1998, M. Leroy (Olivier) est nommé notaire à la résidence de Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise), en remplacement de M. Sabot (Michel, Marie, Albert, Jean), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 janvier 1998, M. Leroy (Olivier) est nommé notaire à la résidence de Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise), en remplacement de M. Sabot (Michel, Marie, Albert, Jean), démissionnaire.