JORF n°23 du 28 janvier 1994

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 24 juillet 1991 susvisé,
l'indice brut du 3e échelon du corps des adjoints d'enseignement est fixé à 396 à compter du 1er septembre 1993.


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Version 1

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 24 juillet 1991 susvisé,

l'indice brut du 3e échelon du corps des adjoints d'enseignement est fixé à 396 à compter du 1er septembre 1993.