Article précédent

Article suivant

Arrêté du 19 février 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation des nouveaux statuts d'une congrégation religieuse

Résumé. Le ministre de l'intérieur a approuvé les nouveaux statuts d'une congrégation religieuse à Troyes.

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 19 février 2021, les nouveaux statuts de la congrégation des Sœurs Notre-Dame de Bon Secours de Troyes, reconnue légalement par décret 14 août 1852 et dont le siège est situé 2, rue de la Planche-Clément à Troyes (10000), sont approuvés.

Historique des versions