En vigueur depuis le 31 mars 2018
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des épreuves pour le BTS Maintenance des systèmes
Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.