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Arrêté du 19 février 2016

fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Arrêté du 19 février 2016 sur les diplômes d'ingénieur

Résumé. Cet arrêté liste les écoles en France autorisées à délivrer des diplômes d'ingénieur et reconnaît certains diplômes étrangers.

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense, le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-1 (Formation des ingénieurs et gestionnaires) à L. 642-12 (Sanctions pour les infractions aux diplômes d'ingénieur) et D. 642-1 (Habilitation pour le diplôme d'ingénieur) et suivants ;

Vu les avis et décisions de la commission des titres d'ingénieur,

Arrêtent :

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Liste des écoles accréditées pour les diplômes d'ingénieur

Résumé. Un arrêté liste les écoles autorisées à délivrer des diplômes d'ingénieur.

Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont accrédités à délivrer le ou les titres d'ingénieur diplômé y figurant (situation au 1er septembre 2015).

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Reconnaissance des diplômes d'ingénieurs étrangers

Résumé. Certains diplômes d'ingénieur étrangers sont reconnus en France, permettant à leurs titulaires de porter le titre d'ingénieur.

Les diplômes délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 3 ci-après sont admis par l'Etat. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d'ingénieur diplômé, suivi du nom de l'école et du pays d'origine.

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Écoles accréditées pour les diplômes d'ingénieur

Résumé. Liste des écoles en France autorisées à donner un diplôme d'ingénieur.
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Centres de formation en ingénierie

Résumé. La liste des centres de formation en ingénierie en France, comme le CNAM et l'ENSAM.

Fait le 19 février 2016.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Ségolène Royal

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Stéphane Le Foll

Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Emmanuel Macron

Le secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Thierry Mandon

Arrêté du 19 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe